Règlement intérieur


Règlement intérieur


Règlement intérieur

de l’Association

“La Porte Des Étoiles”

Article 1 : Vie Associative

 

Afin de bénéficier des cours de danse, chant, théâtre et du monde du spectacle proposé par l’association, les adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle, et adhérer au projet pédagogique proposé en début d’année.

Elles doivent également participer bénévolement, dans la mesure de leurs moyens, à la vie de l’association, en particulier aux assemblées générales et à la mise en place des manifestations sur la commune des Pennes-Mirabeau.

Les activités de l’association sont ouvertes à tous sans condition d’admission, hormis l’assurance d’une assiduité aux cours.

 

Article 2 : Inscription

Le montant des cotisations est fixé par le Conseil d’Administration chaque année. A titre d’essai le premier cours est offert par l’association, dès le second cours il est obligatoire de finaliser son inscription (fournir le dossier complet). Les cotisations sont payables à la finalisation de l’inscription.

Toute inscription est annuelle. Aucun désistement n’est accepté, sauf en cas de force majeure : raison médicale, déménagement, ou après décision du bureau pour des cas particuliers. Un justificatif (certificat médical, justificatif de domicile…) accompagnera la demande de résiliation.

Une date d’inscription des élèves est prévue au mois de Septembre de chaque année lors du forum des associations. Les anciens élèves peuvent se réinscrire avant le forum des associations par préinscription aux dates définies par le bureau lors de permanence courant Aout.

Il est possible de se préinscrire par courrier, en téléchargeant la fiche d’inscription sur le site de l’association.

 

Article 3 : Cours d'essai gratuit

Le nouvel adhérent bénéficie d’un seul cours d’essai, à l’issue duquel il devra confirmer définitivement
ou non son inscription.

 

Article 4 : Cotisation

Concernant la cotisation annuelle, elle est payable dans son intégralité dès la remise du dossier.

Concernant la cotisation annuelle :

  • Encaissement en une seule fois,
  • Encaissement par trimestre : N°01 septembre (adhésion + septembre), N°02 Décembre
    (octobre, novembre et décembre) N°03 Mars (Janvier, février et mars), N°04 Juin (avril, mai
    et juin)
  • Encaissement tous les mois
    Possibilité de faire une facture pour les Comités d’Entreprise qui règle l’adhésion d’un adhérent.

 

Article 5 : Certificat médical

Le certificat médical est obligatoire et doit être daté de moins de trois mois à l’inscription et produit pour chaque élève.
Le certificat est valable un an à compter de sa délivrance par le médecin. (Articles L 231-2 et L 231-2-2 du code du sport et R 362-2 du code de l’Éducation). Sans ce document, aucune inscription ne pourra être validée pour des raisons de sécurité. Il est également demandé d’indiquer si l’élève souffre d’asthme ou allergies.

 

Article 6 : Assurances

L’Association “La Porte Des Etoiles” a souscrit une police d’assurance pour les cours et les activités du
monde du spectacle.
Le risque de vol n’est pas couvert par l’assurance collective. Aussi, il est recommandé de ne pas amener d’objets de valeur aux cours ; l’association décline toute responsabilité en cas de problèmes.

 

Article 7 : Responsabilités

Les élèves ne sont sous la responsabilité du professeur uniquement pendant la durée du cours. Tout accident ayant lieu avant ou après le cours ne pourra être imputé à l’Association “La Porte Des Etoiles”.

Ainsi, il est demandé aux parents ou toutes personnes accompagnant l’élève :

– d’amener l’élève dans la salle de danse et de venir les chercher au même endroit,
– de s’assurer de la présence du professeur de danse avant de laisser les élèves.

Pour toutes personnes accompagnantes autres que les parents, il sera demandé une attestation parentale autorisant ces personnes à prendre en charge leur enfant.

 

 

Article 8 : Respect

Les élèves doivent respecter le professeur ainsi que les autres élèves du cours. Les élèves doivent également respecter le matériel mis à leur disposition. Tout manquement entraînerait un avertissement. En cas de récidive, l’élève pourra être exclu du cours.

Les parents, les enfants et toutes autres personnes extérieures ne participant pas aux cours ne sont pas autorisés à pénétrer dans la salle.

 

Article 9 : Calendrier des cours

Les cours sont dispensés de septembre à juin, suivant le calendrier des vacances scolaires.
En cas d’absence du professeur, l’Association “La Porte Des Etoiles” se réserve le droit d’annuler le cours et en informera les parents dans les meilleurs délais.

 

 

Article 10 : Urgence médicale

En cas d’urgence médicale pendant le cours, le professeur est habilité à appeler à prendre toutes les dispositions nécessaires afin d’avertir les secours et les représentants légaux.

 

Article 11 : Absence

Tout absence d’un élève doit être justifiée en nous adressant un email ou par téléphone. Les absences des élèves ne donnent pas lieu à remplacement ou remboursement de cours.
Si le professeur ne peut assurer un cours, l’information sera envoyée par email ou sms dans les meilleurs délais
.

 

Article 12 : Droit à l’image

Les élèves abandonnent tout droit à l’image dans le cadre des cours de danse et des spectacles.

 

Article 13 : Spectacle et portes ouvertes

Tous les ans, l’Association “La Porte Des Etoiles” organise un spectacle fin juin. Afin de garantir sa réussite, la présence des élèves est impérative ! Elle mettra en place des portes ouvertes.
Tout manquement aux règles établies dans les articles ci-dessus peut faire l’objet d’une sanction établie par le Conseil d’Administration.